Mentions Légales

Ce site est édité par:

FEDERATION DES CAVES COOPERATIVES DES BOUCHES-DU-RHONE

22, avenue Henri Pontier – 13626 Aix-en-Provence Cedex 01

 

Réalisation : Zoomeos SARL – 84250 Le Thor – www.zoomeos.com

Hébergement : 1AND1

Crédit photo : F. MILLO – CIVP

 

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de LA FEDERATION DES CAVES COOPERATIVES DES BOUCHES-DU-RHONE, et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site LA FEDERATION DES CAVES COOPERATIVES DES BOUCHES-DU-RHONE en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de LA FEDERATION DES CAVES COOPERATIVES DES BOUCHES-DU-RHONE

 

Législation française

Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.

 

Conditions spécifiques

Nous rappelons aussi que l’abus d’alcool étant dangereux pour la santé, tous nos vins sont à consommer avec modération.

Plus d’informations sur www.bienvenue-a-la-moderation.fr